Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DES PRES
Syndicat MALVOISINE

Numéro de dépôt :
1684664
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2010
DUC DES PRES de Syndicat MALVOISINE

Présentation de la marque DUC DES PRES

Déposée le 22 novembre 1990 par la société Syndicat MALVOISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DES PRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Syndicat MALVOISINE domicilié(e) Syndicat Loi 1884, 77, ZA de Montvoisin, 91400 GOMETZ-LA-VILLE (dossier no 2186028) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 699 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat MALVOISINE domicilié(e) (dossier no 2186028) - France.

La marque DUC DES PRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DES PRES est expirée depuis le 22 novembre 2010.

Syndicat MALVOISINE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER FAVEROLLES , AU CHAMP , LE MALISSARD , LE MARQUIS DU VELAY , POULET FERMIER DU GATINAIS , MAGELINE , LA DIVA DU VELAY , LE GAMBADEUR , VAL LUISANT , LA DUCHESSE DE NOEL


Syndicat MALVOISINE - Syndicat Loi 1884, 77, ZA de Montvoisin, 91400 GOMETZ-LA-VILLE (dossier no 2186028) - France - SIREN 310699939


Syndicat MALVOISINE - (dossier no 2186028) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2000 n°2186028 - Publication au BOPI 2000-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518800 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

"Poulet Fermier Jaune"